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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCAPT
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SOLARCAPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLARCAPT
GEOCAPT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3538318
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/11/2017
SOLARCAPT de GEOCAPT

Présentation de la marque SOLARCAPT

Déposée le 20 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLARCAPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOCAPT domicilié(e) RD 12 - 69360 - SEREZIN DU RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEOCAPT domicilié(e) RD 12 - 69360 - SEREZIN DU RHONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARCAPT est expirée depuis le 20 novembre 2017.

GEOCAPT a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOLAIRE , PHOTOCAPT , AEROCAPT Système


GEOCAPT, S.A.S. - RD 12 - 69360 - SEREZIN DU RHONE - France - SIREN 321676249


GEOCAPT - RD 12 - 69360 - SEREZIN DU RHONE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539221 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation.